Déposée le 5 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements J. GYSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JZEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements J. GYSEL domicilié(e) 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY-EN-FRANCE - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 890 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Liens métalliques pour l'horticulture, manches d'outils métalliques, caillebotis métalliques, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), chevalets métalliques pour scier (ne constituant pas des parties de machines), tréteaux métalliques, tuteurs métalliques, porte-bûches métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage, pulvérisateurs à main pour le jardinage ; pinces et pincettes, pelles, pique-feu et tisonniers pour cheminées ; soufflets pour cheminées.
Thermomètres (non à usage médical), appareils électriques pour la destruction d'animaux nuisibles.
Barbecues.
Bordures de gazon en rondins, dalles non métalliques, petites serres transportables non métalliques, clôtures et cloisons non métalliques.
Ecrans de cheminées, serviteurs pour accessoires de cheminées, caillebotis non métalliques, manches d'outils non métalliques, chevalets non métalliques pour scier (ne constituant pas des parties de machines), tréteaux non métalliques, piédestaux et supports pour pots à fleurs, jardinières, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), porte-bûches non métalliques, objets d'art et de décoration en bois pour jardins.
Poteries, pots à fleurs, couvercles pour pots à fleurs, supports pour fleurs, instruments d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, seaux, pièges à insectes, pièges non électriques pour animaux nuisibles, balais et balayettes ; tuteurs non métalliques, gants de jardinage.
Liens non métalliques pour l'horticulture, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants).
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